Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) — ELYSIA
En vigueur au 17 mai 2026
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par l'entreprise Elysia (ci-après "le Vendeur") auprès d'acheteurs non professionnels et professionnels (ci-après "le Client" ou "les Clients"), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site Internet.
En validant sa commande, le Client déclare accepter sans réserve les termes de la présente commande ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
Article 1 — Informations Légales
Le site e-commerce Elysia est exploité par :
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Nom de l'entreprise : Elysia
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Adresse du siège social : 10 Boulevard maréchal Fayolle, 43000 Le Puy-en-Velay, France
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Adresse électronique de contact : shops.elysia@gmail.com
Article 2 — Produits
Les caractéristiques essentielles des produits (biens physiques) vendus sur le site sont présentées pour chaque article. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Les photographies et graphismes présentés ne sont pas contractuels et ne saurait engager la responsabilité du Vendeur.
Article 3 — Tarifs et Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC). Les frais de port et de livraison sont intégralement inclus dans le prix TTC affiché sur le produit. Aucun frais de livraison supplémentaire ne sera facturé au Client lors du passage à la caisse.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Article 4 — Clause de Réserve de Propriété
Important : Les produits commandés demeurent la propriété exclusive de l'entreprise Elysia jusqu'au paiement intégral et effectif de leur prix par le Client (frais et taxes compris).
Article 5 — Commandes et Paiement
Le Client valide sa commande lorsqu'il active le lien "Confirmer la commande" (ou équivalent) au bas de la page récapitulative, après avoir accepté les présentes CGV. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont définis sur le site (ex: Carte Bancaire, PayPal, etc.). La commande n'est validée qu'après confirmation du paiement par les organismes bancaires.
Article 6 — Livraison
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Zone géographique : La vente et la livraison des produits sont ouvertes aux Clients du monde entier (Livraison Mondiale).
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Délais de livraison : Les délais de transport et de livraison dépendent exclusivement du pays de destination de la commande. Les délais indicatifs sont précisés au Client lors du processus de commande ou par email de suivi. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables aux services de transport ou aux douanes.
Article 7 — Droit de Rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur (notamment le Code de la consommation pour l'Europe), le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de son produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
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Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
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Conditions de retour : Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine, complets et dans un état parfait permettant une nouvelle commercialisation. Tout produit endommagé ou sali par le Client ne sera ni repris ni remboursé.
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Remboursement : Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, dans un délai maximal de 14 jours après réception et vérification du colis retourné.
Article 8 — Règlement des Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité au Vendeur à l'adresse shops.elysia@gmail.com afin d'obtenir une solution amiable.
À défaut d'accord amiable :
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Pour les consommateurs (particuliers) : Le Client peut faire appel à un médiateur de la consommation.
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Tribunal compétent : Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux français.